Documents utiles
Retrouvez ci-dessous une sélection de documents utiles :
- Exemple de charte éco-responsable
- Déclaration pour manifestation de plus de 10 personnes se déroulant sur la voie publique (à compléter par les mairies concernées à destination de la préfecture), dans le cadre de la gestion sanitaire du Covid-19
- Règles utilisation de la voie publique
- Protocole sanitaire événement sports dans l’espace public (mai 2021)
- Decisions sanitaires (reprise du sport) a partir du 19 mai 2021
19/01/2020
